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Lorsque vous divorcez ou vous vous séparez de votre partenaire tout en ayant des enfants mineurs, le tribunal compétent devra décider à qui confier la garde des enfants. Cette garde peut être partagée ou exclusive. Dans le dernier cas, un parent garde les enfants et le second a un droit de visite. Généralement, il est très difficile de réussir à obtenir la garde exclusive de son enfant, car les tribunaux préfèrent accorder la garde alternée. Cependant, un tribunal peut en décider autrement après un examen de la question en audience.
Étapes
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Examinez les règles de droit de votre pays concernant la garde des enfants. Les règles applicables en la matière sont déterminées par la législation du pays dans lequel vous résidez. Par conséquent, vous devrez d'abord comprendre la loi, car elle décrit les critères que les tribunaux sont autorisés à retenir en vue de prendre une décision concernant la garde des enfants [1] X Source de recherche .
- Vous pouvez commencer par examiner la liste des lois nationales relatives à la garde des enfants [2] X Source de recherche . Vous pouvez aussi trouver en ligne des résumés de ces lois [3] X Source de recherche .
- Pensez à consulter un avocat expérimenté en droit de la famille, pour obtenir quelques conseils concernant les lois applicables. Plusieurs avocats vous offriront une première consultation gratuite.
- Vous pouvez également faire des recherches précises concernant ces lois. Tapez les mots « lois de garde des enfants » et le nom de votre pays. Dans certains cas, vous pourrez accéder à des ressources relatives au droit de garde en consultant le site du ministère de la Justice [4] X Source de recherche ou celui du procureur général [5] X Source de recherche .
- La majorité des pays appliquent une norme qui vise à garantir la protection des meilleurs intérêts de l'enfant. Cette norme s'appuie sur des critères comme l'âge et les besoins particuliers de l'enfant, la volonté des parents à s'occuper de l'enfant et leur relation avec lui, des antécédents de violence ou de négligence des parents et les souhaits de l'enfant [6] X Source de recherche .
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Réfléchissez au type de garde exclusive que vous souhaitez obtenir. Il y a deux types de gardes, une garde légale et une garde physique [7] X Source de recherche . La garde légale de l'enfant signifie que vous êtes seulement responsable de prendre des décisions concernant le bienêtre de l'enfant et son avenir, comme l'éducation, la santé et la croissance morale et religieuse. Dans la garde physique, votre enfant vivra avec vous et vous aurez le droit exclusif de l'éduquer [8] X Source de recherche .
- La Cour peut accorder l'une ou l'autre de ces deux gardes à l'un ou l'autre des parents ou décider d'octroyer une garde partagée aussi désignée par garde conjointe ou alternée [9] X Source de recherche .
- Le type de garde exclusive que vous obtiendrez aura des répercussions importantes sur votre vie et celle de votre enfant. Donc, prenez le temps de réfléchir à la question et au meilleur arrangement que vous pouvez offrir à votre enfant.
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Analysez les critères appliqués par les tribunaux en matière de garde d'enfants. Ces critères varient en fonction de la législation considérée. Cependant, pour obtenir la garde exclusive de son enfant, l'intéressée devra démontrer qu'une garde exercée par la partie adverse sera préjudiciable à l'enfant. Par exemple, vous pouvez démontrer que l'autre parent est incapable ou réticent à s'occuper de l'enfant [10] X Source de recherche . Tenant compte de ce qui précède, réfléchissez aux critères retenus par les tribunaux pour prendre leur décision en la matière [11] X Source de recherche [12] X Source de recherche [13] X Source de recherche [14] X Source de recherche .
- Le sexe et l'âge de l'enfant. Le juge peut considérer que plus l'enfant est jeune, plus il a besoin de sa mère. Cependant, au fur et à mesure que l'enfant grandit, il peut aussi avoir besoin de plus en plus de son autre parent.
- La santé physique et mentale des personnes concernées. La cour examinera si l'un des parents a une maladie mentale ou s'il souffre d'une maladie physique qui peut avoir une incidence sur l'éducation de l'enfant.
- Les souhaits de l'enfant, s'il a atteint un certain âge, habituellement entre douze et seize ans. Bien que la décision n'appartienne pas à l'enfant, le tribunal peut tenir compte du choix de l'enfant concernant le parent avec lequel il vivra.
- L'adaptation de l'enfant à son foyer, l'école et la collectivité. Lorsque les parents vivent dans des collectivités différentes, le tribunal est généralement réticent à déplacer un enfant qui est déjà bien adapté à son environnement actuel.
- La relation de l'enfant avec ses parents, ses frères et ses sœurs et la famille en général. Dans le cas d'un enfant qui a des liens avec ses frères et sœurs, le tribunal peut hésiter à le déplacer dans un foyer où ces derniers ne seront pas présents.
- Les horaires de travail de chaque parent. Un horaire de travail qui exige l'absence d'un parent pendant de longues heures ne sera pas un argument favorable pour obtenir la garde.
- La prédisposition d'un parent à faciliter les relations de l'enfant avec l'autre parent.
- Le parent qui a pris soin de l'enfant en premier. Si l'un des parents a élevé l'enfant, le tribunal peut hésiter à obliger l'enfant de changer de milieu.
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Analysez les facteurs pris en compte par les tribunaux pour accorder la garde exclusive. Généralement, les tribunaux préfèrent accorder aux parents concernés une garde partagée pour favoriser le maintien de relations fréquentes et régulières entre l'enfant et ses parents [15] X Source de recherche [16] X Source de recherche . Si vous souhaitez obtenir la garde exclusive, vous devrez démontrer que les autres formules seront préjudiciables à l'enfant. Pour établir de bonnes raisons justifiant l'octroi d'un droit de garde exclusif, vous devrez convaincre le tribunal de la justesse d'un ou de plusieurs éléments de la liste suivante [17] X Source de recherche :
- l'autre parent a disparu ou il est absent, emprisonné ou il n'a aucun désir d'élever l'enfant ;
- l'autre parent a un problème de toxicomanie ;
- l'autre parent a des antécédents de violence domestique ou familiale ;
- l'autre parent a des problèmes de communication ou les deux parents ne pourront probablement pas se mettre d'accord sur la meilleure façon d'élever l'enfant.
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Réunissez des preuves qui vous aideront à obtenir la garde exclusive. Commencez par rassembler des éléments de preuve pour appuyer votre demande. Surtout, tenez compte de la législation en vigueur. Utilisez les informations dont vous disposez concernant les circonstances et les critères qui sont habituellement retenus par le tribunal pour accorder la garde exclusive.
- Par exemple, si votre adversaire est abusif, rassemblez des pièces que vous pourrez porter à la connaissance du tribunal, comme des dossiers médicaux, des ordonnances judiciaires pertinentes ou une ordonnance de protection ou des rapports de police [18] X Source de recherche .
- Si l'enfant vit avec vous et s'il réussit dans ses études, vous pouvez produire son carnet de notes pour prouver que l'enfant s'est bien adapté à l'environnement que vous lui offrez. Inversement, si l'enfant vit avec l'autre parent et s'il n'a que de mauvaises notes à l'école, vous pouvez utiliser son carnet de notes pour prouver qu'il ne s'est pas bien adapté à vivre en compagnie de l'autre parent.
- D'autres preuves peuvent inclure des renseignements financiers, par exemple vos déclarations fiscales, vos relevés de salaires ou des factures relatives à des dépenses faites en faveur de l'enfant. Vous pouvez produire des informations sur votre résidence, par exemple l'environnement dans lequel vous vivez ainsi que des témoignages d'experts qui appuient votre demande de garde exclusive [19] X Source de recherche .
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Fixez la liste de vos témoins. Avant de franchir cette étape, pensez à chaque élément que le tribunal examinera en vue de prendre sa décision pour octroyer le droit de garde et n'oubliez pas que vos témoins devront surtout appuyer votre demande. Vous devrez prouver au moins que vous avez d'excellentes relations avec votre enfant, que vous êtes en mesure de subvenir à ses besoins et que, si la garde est octroyée à la partie adverse, elle aura un impact négatif sur l'enfant [20] X Source de recherche .
- Pour démontrer que vous prenez correctement soin de l'enfant, vous pouvez, par exemple, invoquer le témoignage d'un enseignant, d'une assistante sociale, d'un thérapeute ou d'un médecin [21] X Source de recherche .
- Vous pouvez demander à un témoin d'affirmer que vous avez toujours été la seule personne qui s'est occupée de l'enfant ou que l'autre parent ne pouvait pas le faire, en raison de son horaire de travail, qui l'oblige à s'absenter pendant de longues heures. Vous avez aussi la possibilité de démontrer que l'enfant n'a pas eu de relation avec son second parent.
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Faites-vous aider par un avocat. Un procès en matière de garde est souvent assimilé à une bataille longue et complexe. Vous devrez naviguer dans un dédale juridique pour constituer votre dossier et le présenter devant un juge. Un bon avocat expérimenté en droit de la famille peut vous aider à obtenir gain de cause, surtout si le juge chargé de votre affaire doit se prononcer également sur la garde de votre enfant [22] X Source de recherche .
- Si vous retenez cette formule, veillez à informer votre avocat à propos des raisons que l'autre parent peut invoquer pour vous mettre en mauvaise posture pendant l'audience de garde. Ainsi, votre avocat pourra remédier efficacement aux faiblesses éventuelles de votre demande.
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Évincez l'autre parent à l'avance. Vous devrez accomplir une phase préliminaire réservée à l'échange des pièces avec votre adversaire avant l'audience de garde. Ainsi, vous serez en mesure de connaitre d'avance l'argumentation et les témoignages que l'autre parent se propose de présenter pendant l'audience proprement dite. Au cours de cette phase, vous pouvez demander à votre adversaire de faire une déposition pour répondre aux questions que votre avocat lui posera avant l'audience. Votre objectif consiste à bien vous préparer en posant certaines questions. Voici quelques exemples qui pourront vous inspirer.
- Croyez-vous que vous êtes le meilleur parent pour garder notre enfant ? Dans l'affirmative, pourquoi ?
- Pensez-vous que je suis un parent méchant ? Dans l'affirmative, pourquoi ?
- Qui avez-vous l'intention de citer comme témoin ?
- Croyez-vous que votre demande de garde exclusive est compatible avec le meilleur intérêt de l'enfant ? Dans l'affirmative, pourquoi ?
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Demandez au juge de désigner un tuteur légal. Il s'agit d'une personne neutre, comme une assistante sociale, qui peut offrir à l'enfant le meilleur environnement possible [23] X Source de recherche . Vous pouvez présenter une requête au juge des affaires familiales pour désigner un tuteur légal afin d'examiner les conditions de vie de l'enfant, parler avec lui, avoir un entretien avec les parties concernées et finalement présenter des recommandations concernant la future résidence de l'enfant.
- Au préalable, vous devrez vérifier la solidité de votre dossier. De plus, vous devrez aussi vous assurer que les résultats de l'enquête vous aideront à obtenir la garde exclusive. Les juges ne sont pas obligés de suivre les recommandations du tuteur légal. Toutefois, le rapport de celui-ci est généralement examiné avec beaucoup de soin par le tribunal [24] X Source de recherche .
- Le juge peut nommer automatiquement un tuteur légal. Dans ce cas, veillez à être coopératif lors de l'enquête.
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Préparez vos témoins. Dressez une liste des questions que vous (ou votre avocat) poserez à vos témoins et examinez les réponses avec eux. Vérifiez qu'ils peuvent répondre aux questions de façon à appuyer votre demande, sans pour autant paraitre de parti pris, se répéter ou être vindicatif [25] X Source de recherche .
- Vous pouvez aussi examiner avec eux les questions en rapport avec le décorum dans la salle d'audience. La façon de se vêtir et de s'adresser au juge. En effet, le langage employé peut avoir un impact sur le résultat de l'audience. Une tenue classique ou des vêtements fonctionnels sont ce qu'il y a de meilleur pour ce genre d'évènement. Vous devrez vous adresser au juge en disant « votre honneur » ou « monsieur le juge ou madame la juge » et vous ne devrez jamais employer un vocabulaire grossier.
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Présentez votre affaire. Vous pouvez le faire soit directement lors de l'audience ou charger votre avocat de présenter l'affaire à votre place. Dans votre présentation, vous devrez tenir compte des preuves que vous avez recueillies et des témoins que vous avez cités. N'oubliez pas les dispositions légales applicables en la matière dans votre pays. Défendez votre position le mieux que vous pouvez pour obtenir la garde exclusive de l'enfant, en vous appuyant sur le maximum d'arguments favorables étayés par des éléments de preuve ou des témoignages.
- Assurez-vous de procéder au contrinterrogatoire des témoins de la partie adverse pour rendre leurs déclarations favorables à votre argumentation [26] X Source de recherche . Par conséquent, n'oubliez pas de poser des questions dont les réponses feront pencher la balance de votre côté.
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Essayez de conclure un accord avec l'autre parent. Avant de recourir au système judiciaire pour régler vos affaires de famille, il est préférable d'essayer de trouver un accord amiable avec votre conjoint pour fixer le sort de votre enfant en cas de divorce ou de séparation [27] X Source de recherche . Généralement, le tribunal acceptera un tel accord, à condition qu'il soit dans l'intérêt de l'enfant.
- Même si vous avez décidé de porter l'affaire devant la justice, essayez d'abord de régler cette question avec l'autre parent. Ainsi, vous serez en mesure de contrôler l'avenir de votre enfant avec plus d'efficacité et vous éviterez éventuellement d'obtenir un jugement défavorable. Dans le cas où vous porteriez l'affaire devant un juge, vous pourrez démontrer votre bonne volonté en invoquant le fait d'avoir essayé de régler votre différend et en montrant l'importance que vous accordez au bienêtre et à l'avenir de l'enfant.
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Négociez efficacement. En discutant avec l'autre parent sur le problème de la garde, vous devrez vous efforcer de contrôler vos émotions. Cette démarche, par sa nature même, constitue l'un des aspects les plus litigieux de l'affaire. Par conséquent, vous compliquerez les choses en perdant votre calme. N'oubliez pas que votre objectif consiste à vérifier que les besoins de votre enfant seront satisfaits au mieux. Tenant compte de tous ces facteurs, efforcez-vous de négocier en gardant à l'esprit un certain nombre de points.
- Restez sensibles aux besoins de votre enfant. Il ne s'agit pas de vous.
- Essayez de comprendre les préoccupations et la position de l'autre parent. En vous mettant à la place de votre adversaire, vous arriverez plus facilement à un accord satisfaisant pour tout le monde.
- Prenez connaissance des dispositions permises par la loi. Les règles applicables en matière de garde varient d'un endroit à l'autre, tant au niveau des arrangements que des facteurs retenus par le tribunal, lorsqu'il rend une décision en la matière. N'oubliez pas ces éléments lorsque vous négocierez un accord avec l'autre parent.
- Mettez l'accent sur les points communs. Probablement, comme l'autre parent, vous cherchez ce qu'il y a de meilleur pour votre enfant. Évitez de parler des questions litigieuses ou employer des expressions qui sèment la discorde. Au contraire, efforcez-vous d'obtenir un accord favorable à votre enfant.
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Faites un essai de garde. Si vous n'arrivez pas à un accord, proposez d'essayer une formule de garde. Vous pouvez accepter d'appliquer pendant un mois, un arrangement qui accorde aux deux parents un même temps de garde, par exemple pendant la semaine avec un parent et les weekends avec l'autre, etc. Cela vous permettra de voir comment l'accord fonctionnera. Au moins, vous aurez ainsi une base concrète pour vos prochaines discussions.
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Pensez à une médiation. Parfois, en matière de garde d'enfant, le tribunal compétent ordonne aux parents concernés de recourir au service de médiation du tribunal [28] X Source de recherche [29] X Source de recherche . Cette démarche, relativement informelle, accorde une chance aux parents de se rencontrer pour communiquer et trouver un accord acceptable, sans passer par une audience formelle ou un procès.
- Vous pouvez participer à une séance de médiation avec ou sans ordonnance du tribunal.
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Conseils
- Aux États-Unis, comme dans plusieurs pays, le système judiciaire favorise la garde par la mère. Cependant, la tendance actuelle est généralement favorable à des arrangements qui permettent le partage de la garde de l'enfant entre les deux parents [30] X Source de recherche .
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Avertissements
- Cet article, bien qu'il soit informatif, ne remplace pas des conseils juridiques émanant d'un juriste. Donc, avant de faire quoi que ce soit qui risque d'affecter vos droits et obligations, vous devrez d'abord consulter un avocat expérimenté dans le droit de la famille.
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Références
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- ↑ http://family.findlaw.com/child-custody/child-custody-summaries-of-state-laws.html#AZ
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- ↑ https://www.texasattorneygeneral.gov/faq/cs-parents-frequently-asked-questions
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