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YouTube possède plusieurs systèmes en place pour éviter les atteintes aux droits d'auteur, mais ces outils automatiques repèrent souvent des vidéos tout à fait légales parmi les autres. Si votre vidéo a reçu une notification envoyée par Content ID , il y a plusieurs choses que vous pouvez faire pour éliminer la réclamation. Si une atteinte aux droits d'auteur a été observée sur l'une de vos vidéos, vous pouvez remplir une réclamation si vous pensez que cette atteinte n'est pas justifiée.

Partie 1
Partie 1 sur 2:

Contester une notification d'atteinte aux droits d'auteur

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  1. Content ID est un système qui identifie du contenu qui enfreint potentiellement les droits d'auteur dans des vidéos en comparant des vidéos les unes avec les autres. Le système va scanner les pistes audios, les vidéos et les images. Si une correspondance est établie, le propriétaire du contenu en est averti et une réclamation est remplie.
    • Le propriétaire originel peut choisir de ne rien faire, de bloquer le son dans votre vidéo, de bloquer la vidéo, de monétiser la vidéo ou de suivre l'audience de la vidéo.
  2. Les réclamations de Content ID ne sont pas nécessairement une mauvaise chose pour votre compte. Si vous n'avez pas de problème à voir une partie de la piste audio bloquée ou le propriétaire du contenu monétiser votre vidéo, vous pouvez décider de ne rien faire.
    • La seule fois où une notification peut être négative est lorsque le propriétaire bloque votre vidéo complètement sur la plateforme. Cela peut mettre votre compte dans une mauvaise position.
  3. Si la notification portait sur une chanson utilisée dans votre vidéo, vous pouvez essayer l'outil automatisé de YouTube pour supprimer la chanson sans avoir à retélécharger la vidéo  [1] .
    • Ouvrez la page du gestionnaire de vidéos et trouvez la vidéo où vous voulez supprimer ou changer la chanson.
    • Cliquez sur à côté d' Éditer et sélectionnez Audio .
    • Appuyez ensuite sur Supprimer la chanson à côté de la chanson notifiée que vous voulez supprimer. Cela pourrait ne pas être possible pour toutes les vidéos.
    • Choisissez une chanson de remplacement depuis la librairie de YouTube. Nombre d'entre elles sont gratuites et vous pouvez en monétiser le contenu.
  4. C'est possible pour les partenaires YouTube et certaines vidéos. Cette fonction sert surtout aux utilisateurs qui créent des reprises et elle vous permet de partager vos revenus avec le propriétaire originel  [2] .
    • Trouvez la vidéo dans le gestionnaire de vidéos. Vous pouvez voir avec quelles vidéos c'est possible dans la section « Monétisation » de votre compte.
    • Cliquez sur le bouton $ à côté de la vidéo. Il ne va apparaitre que si le propriétaire du contenu a activé la fonction de partage des revenus de son côté.
    • Attendez que la demande soit lue et approuvée. Vous recevrez une notification si le propriétaire approuve le partage de revenus.
  5. Si vous pensez que la notification d'atteinte aux droits d'auteur n'est pas justifiée, vous pouvez la contester. Vous avez 30 jours pour le faire. Vous ne devez le faire que si vous pensez que la vidéo est victime d'une erreur d'identification, car vous possédez ou avez des droits sur le contenu. Si vous la contestez sans une raison valide, vous pourriez recevoir un avertissement d'atteinte aux droits d'auteur.
  6. Vous pouvez l'ouvrir directement sur youtube.com/my_videos_copyright .
  7. Cela va vous permettre de voir le contenu qui a été signalé par Content ID.
  8. Si vous pensez encore que la notification n'est pas fondée, continuez.
  9. Vous ne pourrez continuer que si vous choisissez parmi les quatre options qui s'offrent à vous. N'en choisissez qu'une qui est valide ou vous allez recevoir un avertissement. Voici ces quatre options.
    • « Je suis le propriétaire du contenu et j'en possède tous les droits. »
    • « J'ai un certificat ou une permission écrite du propriétaire des droits pour utiliser ce contenu. »
    • « Mon utilisation du contenu satisfait aux conditions légales d'utilisation sous les lois de droits d'auteur applicables. »
    • « Le contenu est dans le domaine public ou ne tombe pas sous la protection des droits d'auteur. »
  10. On va vous demander de relire une nouvelle fois votre choix pour confirmer que vous êtes sûr que la notification était erronée.
  11. On va vous demander de taper un petit résumé de la raison qui vous amène à contester le résultat fourni par Content ID. Assurez-vous d'expliquer clairement pourquoi vous croyez que la vidéo correspond à la description que vous avez choisie dans la liste du dessus. Faites en sorte que le message reste court et concentré sur le sujet.
    • Ne vous inquiétez pas si vous ne pouvez pas utiliser de vocabulaire légal à ce moment-là, écrivez comme vous le souhaitez la raison qui vous amène à contester la notification.
  12. Cela permet de formaliser la demande et elle sera envoyée à YouTube. Si vous envoyez des demandes qui ne sont pas justifiées, votre compte pourrait être désactivé.
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Partie 2
Partie 2 sur 2:

Contester un avertissement

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  1. Si vous avez reçu un avertissement d'atteinte aux droits d'auteur sur une vidéo, c'est probablement parce que le créateur originel ou le propriétaire a décidé que votre vidéo ne suit pas les lignes de l'utilisation équitable. Celle-ci vous permet d'utiliser le contenu que d'autres individus ont créé, mais seulement dans des situations spécifiques décidées au cas par cas. L'utilisation équitable est un sujet plutôt complexe, mais en général, les quatre facteurs suivants vont être appliqués à votre vidéo  [3] .
    • Le but d'utilisation du contenu protégé par les droits d'auteur : la vidéo doit ajouter une nouvelle expression ou signification au contenu originel. Les utilisations sans but de monétisation ou à but éducatif sont généralement tolérées, mais elles ne font pas exception. Si vous monétisez votre vidéo, vous avez beaucoup moins de chance de pouvoir affirmer une utilisation équitable du contenu.
    • La nature du contenu protégé par les droits d'auteur : l'utilisation de contenu factuel protégé par les droits d'auteur (par exemple des reportages) est généralement considérée comme plus équitable que du contenu fictionnel (par exemple des films).
    • La proportion de contenu protégé par les droits d'auteur dans votre vidéo : vous aurez plus de chance d'affirmer une utilisation équitable si vous n'utilisez que de petits bouts de contenu protégé par les droits d'auteur et si la plus grande partie de la vidéo est votre propre travail.
    • Les problèmes causés aux profits éventuels du propriétaire des droits : si votre vidéo peut donner l'impression d'avoir un impact négatif sur les profits du propriétaire, vous avez moins de chance de pouvoir affirmer une utilisation équitable. La parodie est généralement l'exception principale à cette règle.
  2. Un avertissement d'atteinte aux droits d'auteur n'affecte votre compte que pendant six mois. Pendant ce temps-là, vous allez perdre accès à certaines fonctions de YouTube, par exemple la mise en ligne de vidéos de plus d'un quart d'heure. C'est la seule chose que vous pouvez faire si l'avertissement était justifié et si vous avez enfreint les droits d'auteur en postant votre vidéo.
    • Pendant que vous attendez, vous allez devoir passer un examen à propos des droits d'auteur sur YouTube en regardant une vidéo et en répondant à des questions sur youtube.com/copyright_school .
    • Si vous recevez un autre avertissement d'atteinte aux droits d'auteur pendant cette période, elle va reprendre à zéro.
    • Si vous en recevez trois, votre compte va être supprimé.
  3. Si c'est possible, vous pouvez contacter le propriétaire, cela pourrait être plus rapide que de faire appel. S'il possède un compte YouTube, utilisez la fonction de messages privés pour lui en envoyer un. Si une corporation ou une société a déposé la plainte, vous devez contacter le département en charge des droits d'auteur.
    • Soyez poli lorsque vous leur demandez de retirer leur plainte et expliquez clairement pourquoi vous pensez que l'avertissement était une erreur. Ne leur dites pas seulement « utilisation équitable », donnez-leur des preuves pour indiquer que l'avertissement n'était pas justifié.
    • Le propriétaire n'est pas obligé de retirer sa plainte s'il ne le veut pas.
  4. Si vous pensez que votre vidéo n'enfreint pas l'utilisation équitable ou si vous pensez que l'avertissement d'atteinte aux droits d'auteur n'est pas justifié ou que vous n'avez pas utilisé de matériel protégé par les droits d'auteur, vous pouvez remplir une contrenotification  [4] .
    • C'est une plainte légale. En remplissant une contrenotification, la personne qui a rempli la première plainte pourra voir vos informations personnelles et vous pouvez vous attendre à des poursuites judiciaires.
    • La contrenotification prend dix jours pour être traitée. Le plaignant pourrait intenter une action en justice pour empêcher que votre vidéo soit remise en ligne.
  5. Si vous décidez que vous voulez envoyer une contrenotification, vous pouvez le faire depuis la section des notifications de droit d'auteur de votre compte sur youtube.com/my_videos_copyright . Toutes les vidéos pour lesquelles vous avez reçu une plainte vont se trouver là.
    • Si vous voyez « Correspond à du contenu tiers »ou « Vidéo bloquée » à côté d'une vidéo, c'est la notification de Content ID et elle est gérée différemment d'un avertissement de droits d'auteur. Consultez la section suivante pour obtenir plus de détails.
  6. Vous trouverez le lien à côté de la vidéo en question. Cela va lancer le processus.
  7. Vous recevrez un message qui vous indique que vous ne devez pas continuer à moins que vous soyez prêt à entamer des poursuites légales. Vous ne devez continuer que si vous êtes sûr que la vidéo n'aurait pas dû recevoir de notifications.
    • Cochez la case J'ai lu la déclaration précédente pour faire apparaitre le formulaire.
  8. Vous allez avoir besoin de votre vrai nom, de votre adresse et de votre numéro de téléphone. Ces informations vont être disponibles au plaignant.
    • Si vous avez un avocat, vous pouvez entrer ses coordonnées à la place.
  9. Entrez la raison qui vous pousse à déclarer que la vidéo tombe sous le coup de l'utilisation équitable ou qu'elle a été injustement bloquée. Vous n'avez pas beaucoup d'espace dans ce champ, soyez concis. Cette information ne sera pas envoyée au plaignant.
  10. Vous pouvez aussi inclure un message à son intention. Vous pourriez répéter la raison de votre bonne foi pour qu'il puisse retirer sa plainte si nécessaire. Évitez les attaques dans ce message.
  11. Terminez en signant. Ce document devient alors une demande légale. Vous devez accepter toutes les étapes du formulaire.
  12. Ce processus va être traité dans les dix jours suivants. Si on découvre que votre vidéo tombe sous le coup de l'utilisation équitable ou qu'elle a été identifiée de manière erronée, elle sera remise en ligne et l'avertissement sera retiré de votre compte. Si votre demande est rejetée, la vidéo sera toujours bloquée et l'avertissement sera toujours en vigueur. Dans de rares cas, vous pourriez même être attaqué en justice par le plaignant pour garder la vidéo hors ligne.
    • Si vous ne pouvez pas envoyer une contrenotification en ligne parce que votre compte a été désactivé, vous pouvez aussi l'envoyer par email. Incluez votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, l'URL de la vidéo et votre signature. Assurez-vous aussi d'inclure les deux déclarations requises sur cette page où vous trouverez une adresse email ou un numéro de fax.
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